Règlement intérieur
Il doit être affiché à l’intérieur du club dans un endroit ouvert à tous (club house) ou remis à chaque adhérant lors de son inscription.
Article I : |
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement du Centre Equestre.
Article II : Adhésion des membres |
Un bulletin de demande d’adhésion est à remplir et à transmettre au Comité Directeur qui statue, soit directement soit par délégation. Le nouveau membre admis signe son adhésion, acquitte le droit d’entrée en réglant cette adhésion ainsi que la Licence Fédérale. Il prend connaissance du présent règlement, ainsi que des tarifs en vigueur, des horaires de fonctionnement et de répartition des reprises. Il signe un contrat de pension, s’il dispose d’un cheval dont il demande l’hébergement. Les mineurs doivent présenter une autorisation écrite émanant d’un détenteur de l’autorité parentale.
AUCUN MEMBRE NE PEUT PARTICIPER AUX ACTIVITES DU CLUB S’IL N A PAS ACQUITTE SON ADHESION ET SA LICENCE FEDERALE POUR L’ANNEE.Article III : Organisation |
Toutes les activités de l’établissement ainsi que toutes les installations dont les membres disposent sont placées sous l’autorité des gérants et des enseignants.
La gérante ou les enseignants peuvent disposer de personnel d’écurie et de personnel administratif qui sont placés sous leur autorité.
Article IV : Discipline |
Au cours de toutes les activités et en permanence à l’intérieur des locaux ou installations de l’établissement ; les membres et les Propriétaires doivent observer une obéissance aux dirigeants et doivent appliquer en particulier, toutes les consignes de sécurité qui leur sont données.
Article V : Réclamations |
Tout cavalier désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le fonctionnement, peut s’adresser verbalement à la gérante ou aux enseignants, envoyer une lettre à la gérante, consigner sa réclamation sur le cahier de doléances.
Article VI : Sanctions |
Toute attitude répréhensible d’un membre ou d’un Propriétaire et en particulier toute inobservation des statuts ou du règlement intérieur expose celui qui en est l’auteur à des sanctions qui peuvent être de trois sortes :
a) La mise à pied prononcée par la gérante ou les enseignants, pour une durée ne pouvant excéder un mois ; un membre qui est mis à pied, ne peut, pendant cette suspension, ni monter un cheval appartenant au club, ni utiliser les installations .
b) L’exclusion temporaire ou suspension prononcée par le comité directeur, la gérante ou les enseignants pour une durée ne pouvant excéder une année . Un membre qui est exclu temporairement n’a plus accès aux installations et ne peut, pendant cette sanction, participer à aucune des activités ni assister aux réunions ou assemblées générales .
c) Exclusion définitive prononcée conformément aux statuts . Tout membre faisant l’objet de cette exclusion ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées se rapportant aux activités dont cette sanction le prive .
Article VII : Bons Usages |
Il est recommandé aux élèves ainsi qu’aux Propriétaires d’être présents une demi-heure avant la reprise qui devra commencer à l’heure précise et dont le montant devra être réglé à l’avance selon la formule choisie.
Pendant les reprises, seul l’enseignant et ses aides doivent se trouver sur la carrière.
Le silence est de tradition dans les tribunes ; l’enseignant est en droit de demander aux personnes troublant la reprise, de quitter les abords de la carrière.
Le saut d’obstacle est interdit en l’absence de tout enseignant ; il est interdit de sortir ou de déplacer les obstacles sans autorisation de l’enseignant .
Les jeux de ballon sont interdits dans l’enceinte du club .
Les tarifs sont révisables chaque année : il est à prévoir une augmentation chaque année d’environ 5 %.
Si la conjoncture économique et (ou) les impératifs de la gestion l’imposent, tous les tarifs
(ou une partie seulement) peuvent être révisés en cours d’année ou augmenter de plus de 5% en septembre .
Afin de préserver votre sécurité ainsi que celle des chevaux, la circulation de véhicules (scooters, voitures) est interdite dans l’enceinte du club ; ils doivent se cantonner au parking situé à l’entrée du centre .
Les chiens doivent obligatoirement être tenus en laisse .
Chaque membre doit veiller au respect des plantations et à la propreté générale des lieux :
En effet le cavalier qui prépare son cheval à l’extérieur du box doit nettoyer après son passage la douche, la dalle de pansage ou toute allée souillée par sa monture .
Chaque membre doit, scrupuleusement respecter toutes les interdictions affichées, et tout particulièrement l’interdiction formelle de fumer en tout lieu et pendant toute saison sur le Centre .
Les cavaliers doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur , adopter une tenue vestimentaire correcte, conforme aux usages traditionnels de l’équitation française .
Le respect du cheval ou du poney est une règle absolue.Tout mauvais traitement entraîne l’exclusion immédiate.
Article VIII : Reprises, leçons et stages |
Les tarifs des leçons particulières ou collectives, des stages et diverses manifestations font l’objet de diverse formules affichées au secrétariat .
Le règlement des factures : elles devront être acquittées dès réception ou bien la leçon suivant la réception de celle ci ; tout forfait entamé est dû et doit être réglé au plus tôt .
en cas de non paiement prolongé des forfaits le cavalier se verra dans l’impossibilité de suivre sa leçon ; il se rétablira dans ses prérogatives dès règlement de sa facture .Les leçons retenues non décommandées 24 heures avant le cours sont dues et systématiquement décomptées .
Article IX : Chevaux de propriétaires |
Dans la limite des places disponibles et par ordre d’ancienneté, les membres actifs peuvent mettre un cheval en pension au Centre équestre, ils devront à cet effet, signer le contrat type et déposer le document d’accompagnement ou livret de signalement au bureau ; chaque propriétaire dispose avec le prix de la pension de deux cours collectifs par mois ou un cours particulier par mois ; il dispose d’une place dans la sellerie à ses risques et périls; les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations ; lorsque les leçons sont dispensées dans la carrière, les propriétaires doivent demander avant d’entrer et prendre toutes les précautions pour ne pas gêner le déroulement des séances .
Le propriétaire désirant quitter les installations définitivement devra signaler son départ un mois à l’avance :
Le règlement des pensions devra être acquitté avant le 5 de chaque mois.
Article X : Assurances |
La société déclare être couverte par une assurance pour les risques responsabilité civile lui incombant .
Tous les membres doivent être titulaires de la licence fédérale qui les couvre en RC pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur ou à l’extérieur du centre équestre et leur procure une individuelle accident, aux conditions affichées.
Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance RC .
Nous leur conseillons une assurance pour les soins vétérinaires.
Article XI : Port de la bombe ou du casque |
Le port de la bombe est obligatoire pour tout le monde et en toutes circonstances ; le modèle porté doit être homologué .
Le centre équestre dégage toute responsabilité en cas de non respect de cette obligation.
Article XII : |
En signant leur adhésion au centre, les cavaliers et propriétaires reconnaissent avoir pris connaissance du règlement intérieur et en accepter toutes les conditions ; aucune clause ne pourra être modifiée après la signature du nouvel adhérent .
La Gérante et les Enseignants.